Commande Personnalisées

Prévoir que je ne produis pas que des commandes personnalisées, j’en peins une à deux par mois. De plus, 2 mois par année environ, il n’y a pas de commande au calendrier de production. Ceci afin de me permettre de réaliser des œuvres pour une exposition ou symposium qui aura lieu sous peu. Pour plus d’information à ce sujet, visitez la page En Atelier.

Les proportions

Commencer par choisir le ratio qui vous plaît le plus et ensuite, le format qui correspond au budget que vous voulez investir dans la liste de prix ci-bas. Vous pouvez me demander de vous proposer différents ratios selon l’image ou les images que vous avez en tête. Simplement me faire parvenir les images en question et je vous préparerai un petit quelque chose. Il y a un formulaire prévu à cet effet en bas de cette page.

Liste de prix 2022

Sous certaines conditions dont celles-ci

  • L’œuvre doit être accrochée sur les murs de l’entreprise afin de par exemple, décorer la réception, une salle de conférence, les corridors ou le bureau d’un actionnaire et être à la vue des clients de l’entreprise.
  • Acheter d’une artistes ayant la citoyenneté  canadienne, les œuvres sur ce site remplissent cette condition.
  •  Une œuvre de plus de 200$.

 

Pour plus d’information lire l’article de Raymond Chabot Grant Thorntorn ci-dessous.

Simon Gareau

Directeur principal | Avocat, D.E.S.S. Fisc. | Fiscalité

Saviez-vous que l’achat d’œuvres d’art canadiennes offre la possibilité de réclamer, dans certaines circonstances, une déduction fiscale?

En effet, un contribuable (particulier en affaires, société de personnes, société par actions ou fiducie) qui acquiert une œuvre d’art admissible pourrait être en mesure de réclamer une déduction pour amortissement annuelle correspondant à 20 % du montant payé au fédéral et à 33 1/3 % au Québec.

 

Œuvres d’art admissibles

Les œuvres d’art admissibles sont :

  • Estampes, gravures, dessins, tableaux, sculptures et autres œuvres d’art de même nature dont le coût n’est pas inférieur à 200 $;
  • Tapisseries ou tapis tissés à la main ou dont les applications sont faites à la main et dont le coût n’est pas inférieur à 215 $ le mètre carré;
  • Gravure, lithographie, gravure sur bois ou carte faite avant 1900;
  • Meuble d’époque ou tout autre objet d’époque, fabriqué il y a plus de 100 ans avant la date d’acquisition et dont le coût n’est pas inférieur à 1 000 $.

 

Conditions requises

  • Les œuvres d’art doivent avoir été produites par un artiste qui était citoyen canadien ou résident permanent à la date où l’œuvre a été créée;
  • Les œuvres d’art doivent avoir été acquises auprès d’une personne sans lien de dépendance;
  • Les œuvres d’art doivent avoir été acquises dans le but exclusif de gagner du revenu d’entreprise, par exemple pour décorer la réception, une salle de conférence, les corridors ou le bureau d’un actionnaire et être à la vue des clients de l’entreprise.

Notez que les contribuables ne peuvent pas apporter l’œuvre à leur résidence personnelle, sauf s’ils possèdent un bureau où ils reçoivent des clients, ce qui pourrait être le cas notamment de certains travailleurs autonomes tel que les consultants, comptables, avocats, etc.

Dans le futur, le contribuable qui procède à la vente d’une œuvre d’art admissible devra, si cette dernière a pris de la valeur, s’imposer sur le gain en capital imposable et, s’il y a lieu, ajouter à son revenu d’entreprise la récupération de l’amortissement qui aura été réclamé au fil des années.

Si vous êtes un particulier et que vous possédez des œuvres d’art, aucune déduction pour amortissement n’est admissible. Toutefois, au moment de la disposition desdites œuvres d’art, vous pourriez avoir des conséquences fiscales. Mieux vaut garder un suivi du prix et de la date d’achat.

Finalement, il existe une possibilité de donner lesdites œuvres d’art à des organismes de bienfaisance et d’obtenir des crédits pour don de charité.

Pour recevoir des conseils avisés concernant votre fiscalité, faites-vous accompagner par nos experts. Ils sauront vous éviter des erreurs qui pourraient s’avérer coûteuses et vous faire bénéficier de leurs connaissances pour optimiser la fiscalité de votre entreprise.

Cet article a été mis à jour le 9 février 2021.

 

Voir sur le site Web de Raymond Chabot Grant Thornton

 

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